CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA
Présentation de la marque CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA
Déposée le 1 juin 1988 par SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA est expirée depuis le 1 juin 1998.
SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47