Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA
SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN

Numéro de dépôt :
1469845
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1998
CONFLITS DANS L\'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA de SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN

Présentation de la marque CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA

Déposée le 1 juin 1988 par SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN, domicilié(e) 2, rue de Champagne, 91200 Athis - Mons, Adresse postale: BP 5007, 69245 LYON Cedex 05. - France.

La marque CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLITS DANS L'AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA est expirée depuis le 1 juin 1998.

SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN a également déposé les autres marques suivantes : SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN , SNICNA , SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN , SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN


SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN - 2, rue de Champagne, 91200 Athis - Mons, Adresse postale: BP 5007, 69245 LYON Cedex 05. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Journaux et périodiques.